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Agriculture Biologique (2008)

Programme de certification

Programme de certification applicable en Agriculture Biologique (889-2008)

Phyto : certification des entreprises

Formulaire CERFA

Formulaire de demande d'agrément phytopharmaceutique DRAAF

Guides de lecture

Guide de lecture du référentiel certification « organisation générale » de l’entreprise

Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels » (applicable au 01/01/21)

Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité : « Distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels »

Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité « Application de produits phytopharmaceutiques en prestation de service » (applicable au 01/01/2022)

Guide de lecture du référentiel de certification pour l'activité : « Conseils stratégique et spécifique à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques » (applicable au 01/01/21)

FAQ «Séparation Vente/Conseil»

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification

Règlementation

Arrêté du 16 octobre 2020 relatif au référentiel de certification prévu à l’article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l’activité «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels»

Arrêté du 16 octobre 2020 relatif au référentiel de certification prévu à l’article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l’activité «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels»

Arrêté du 16 octobre 2020 relatif au référentiel de certification pour l’activité «conseils stratégique et spécifique à l’utilisation de produits phytopharmaceutiques»

Décret n° 2011-1325 du 18 octobre 2011 : Agrément et certificat individuel

Arrêté du 21 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 16 octobre 2020 relatif au référentiel de certification prévu à l’article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l’activité «application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques»

Arrêté du 21122021 Application

Programme de certification

Programme de certification applicable en certification phytopharmaceutique

GMP PLUS FSA

Référentiels

GMP + B4 : Transport - Affrètement et Transport Routier et Ferroviaire (schéma 2010)

GMP + B3 : Négoce Collecte Stockage et Transbordement (schéma 2010)

GMP + B2 : Production d'ingrédients d'aliments pour animaux (schéma 2010)

GMP + B1 : Production Négoce et Services (schéma 2010)

GMP + B11 : Protocole pour l'enregistrement des laboratoires GMP + (version anglaise) (schéma 2010)

R1.0 Systèmes de gestion de la sécurité sanitaire des aliments pour animaux Exigences - Feed Safety Management Systems Requirements (schéma 2020)

TS4.2 - Laboratoires enregistrés - Registered laboratories version anglaise (schéma 2020)

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification (schéma 2010)

Demande de certification (schéma 2020)

Programme de certification (schéma 2010)

Programme de certification applicable en certification GMP+ FSA

Informations complémentaires certification GMP+ FSA

Qualimat Transport

Questionnaire de demande de devis

Questionnaire entreprise préalable à une démarche de contrôle tierce‐partie du cahier des charges QUALIMAT‐TRANSPORT®

Positions techniques

Recueil des positions techniques Qualimat

Certification de Conformité Produit

Programme de certification

Programme de certification applicable en Certification de Conformité Produits

Globalgap

Programme de certification

Programme de certification applicable en Globalgap

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification Global Gap

Régles d'accès aux données Database

Règles d’accès aux données figurant dans la Database de Food Plus (Data Access Rules v4)

Notice des données privées (Foodplus Privacy Notice)

Notice des données privées (Foodplus Privacy Notice)

Label Rouge AOP/AOC IGP STG

Programme de certification

Programme de certification applicable en SIQO (hors Agriculture biologique)

ISO 9001

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification

ISO 22000

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification

NF V 01-005 01-007

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification

Référentiel de Certification Nutrition Animale

Questionnaires de demande de devis

Demande de certification RCNA STNO STNE Aliments composés et distribution

Demande de certification RCNA STNO STNE Prémélanges et distribution

Demande de certification RCNA STNO STNE Aliments minéraux et distribution

Demande de certification Référentiel de Certification des Fournisseurs (Fabrication, distribution, négoce)

Référentiels

Référentiel de Certification des Fournisseurs (RCF) v 1

Référentiel de Certification Nutrition Animale (RCNA) v8

Socle Technique Nourri sans OGM (STNO) v8

Socle Technique Nutrition Equine (STNE) v3

Programme de certification

Programme de certification RCNA

Protocole de certification

Protocole de certification RCF v1.1

Protocole de certification RCNA v8

Protocole de certification STNO v8

Protocole de certification STNE v3

CSA GTP

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification CSA GTP

2BSvs

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification

Certification de produits industriels et de services

Programme de Certification

Programme de Certification en Certification de Services

Chartes techniques d'élevage volailles

Programme de certification

Programme de certification applicable aux chartes techniques d'élevage volaille

Questionnaire de demande de devis

Demande de certification

Protocole de vérification

Protocole de vérification des chartes

Certification Environnementale des Exploitations

Questionnaire de demande de devis

Questionnaire de demande de certification individuelle

Information

Modalités de transition vers la version 2022 HVE

Informations générales

plan d'accès CERTIS

Agriculture Biologique (2022)

Règlementation européenne

RÈGLEMENT (UE) 2018/848 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques, et abrogeant le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil

Règlement d'exécution 2020/464 portant certaines modalités d’application du R (UE) 2018/848 en ce qui concerne les documents nécessaires à la reconnaissance rétroactive des périodes de conversion, la production de produits biologiques et les informations communiquées par les EM

Règlement d’exécution 2020/2042 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/464 en ce qui concerne sa date d’application et certaines autres dates pertinentes pour l’application du règlement (UE)

Règlement délégué 2020/2146 complétant le règlement (UE) 2018/848 en ce qui concerne les règles de production exceptionnelles applicables à la production bio

Règlement d’exécution (UE) 2021/279 Commission du 22 février 2021 portant modalités d’application du règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles et les autres mesures visant à garantir la traçabilité et la conformité dans la production

Règlement délégué (UE) 2021/771 Commission du 21 janvier 2021 complétant le règlement (UE) 2018/848 en établissant des critères et conditions spécifiques applicables aux contrôles documentaires effectués dans le cadre des contrôles officiels de la production biologique et des contrôles

Règlement d’exécution (UE) 2021/1165 Commission du 15 juillet 2021 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances

Règlement délégué (UE) 2021/1189 Commission du 7 mai 2021 complétant le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la production et la commercialisation de matériel de reproduction végétale de matériel hétérogène biologique de genres ou d’espèces

Règlement délégué (UE) 2021/1342 Commission du 27 mai 2021 complétant le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil par des règles relatives aux informations à transmettre par les pays tiers et par les autorités et organismes de contrôle aux fins de la supervision

Règlement d’exécution (UE) 2021/1378 Commission du 19 août 2021établissant certaines règles relatives au certificat délivré aux opérateurs, groupes d’opérateurs et exportateurs de pays tiers qui prennent part à l’importation de produits biologiques et en conversion dans l’UE

Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les contrôles officiels

Règlement délégué (UE) 2021/2304 Commission du 18 octobre 2021 complétant le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil par des règles relatives à la délivrance de certificats complémentaires attestant la non-utilisation d’antibiotiques dans la production biologique de

Règlement délégué (UE) 2021/2306 Commission du 21 octobre 2021 complétant le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil par des règles relatives aux contrôles officiels des envois de produits biologiques et de produits en conversion destinés à l’importation dans l’UE

Règlement délégué (UE) 2021/2305 Commission du 21 octobre 2021 complétant le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil par des règles relatives aux cas et aux conditions dans lesquels les produits biologiques en conversion sont exemptés des contrôles officiels importation

Règlement d’exécution (UE) 2021/2119 Commission du 1er décembre 2021 établissant des règles détaillées concernant registres et déclarations pour les opérateurs et moyens techniques de délivrance certificats opérateurs, groupe d'opérateurs et exportateurs pays tiers

Règlement d’exécution (UE) 2021/2307 Commission du 21 octobre 2021 établissant les règles relatives aux documents et aux notifications requis pour les produits biologiques et les produits en conversion destinés à l’importation dans l’Union

Règlement délégué (UE) 2022/474 de la Commission du 17 janvier 2022 modifiant l’annexe II du règlement (UE) 2018/848 en ce qui concerne les exigences spécifiques applicables à la production et à l’utilisation des plantules et autre matériaux végétatifs

Rectificatif au règlement délégué 2021/2306 visant à corriger un erreur dans l’article 10 (1) de cet acte

Règlement délégué (UE) 2022/760 modifiant le règlement délégué (UE) 2021/2306 en ce qui concerne les dispositions transitoires applicables aux certificats d’inspection délivrés en Ukraine

Règlement d'exécution (UE) 2021/2325 de la Commission du 16 décembre 2021 établissant, conformément au règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil, la liste des pays tiers et la liste des autorités et organismes de contrôle

Règlement délégué (UE) n° 2023/121 de la Commission du 17 janvier 2023 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances

Règlement d’exécution (UE) n° 2023/186 de la Commissiondu 27 janvier 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/2325 en ce qui concerne la reconnaissance de certaines autorités et organismes de contrôle aux fins de l’importation de produits biologiques dans l’Union

Règlement délégué (UE) n° 2023/207 de la Commission2023/207 du 24 novembre 2022 modifiant le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le modèle de certificat attestant le respect des règles relatives à la production biologique

Règlementation française

Dispositions de contrôle communes : stratégie analytique à mettre en oeuvre pour le contrôle des opérateurs de la production biologique

Dispositions de contrôle communes relative à la certification selon le mode de production biologique (comprenant en annexe 3 le Catalogue national des mesures pris en application de l’article 41, paragraphe 4 du R(UE) 2018/248) applicable jusqu'au 31/12/22

Cahier des charges concernant le mode de production biologique d’animaux d’élevage et complétant les dispositions du règlement (UE) 2018/848 du Parlement et du Conseil du 30 mai 2018 et de ses actes secondaires

Dispositions de contrôle communes relative à la certification selon le mode de production biologique (comprenant en annexe 3 le Catalogue national des mesures pris en application de l’article 41, paragraphe 4 du R(UE) 2018/248) applicable à partir du 01/01/23

Délégation de tâches aux organismes de contrôle dans le domaine de l’agriculture biologique

Guides

Guide de lecture

Note de lecture relative au calcul des 170 kh/ha/an d'azote (associée au guide de lecture)

Note de lecture relative à la nouvelle règlementation pour l'utilisation des arômes en Agriculture Biologique (associée au guide de lecture)

Note de lecture sur les conditions d'utilisation de cire non biologique (associée au guide de lecture)

Note de lecture sur la conversion des animaux d'élevage terrestres (associée au guide de lecture)

Note de lecture sur les déchets ménagers compostés ou fermentés (associée au guide de lecture)

Note de lecture relative à la distribution (associée au guide de lecture)

Note de lecture : matériel de reproduction végétale en AB (associée au guide de lecture)

Note de lecture : utilisation de produits phytopharmaceutiques et produits à visée phytosanitaire en Agriculture Biologique (associée au guide de lecture)

Note de lecture : conditions de réduction de la durée de conversion (associée au guide de lecture)

Note de lecture : teneurs maximales en SO2 pour les vins (associée au guide de lecture)

Note de lecture : guide d'étiquetage des denrées biologiques (associée au guide de lecture)

Liste des intrants oenologiques utilisables en Agriculture Biologique

Processus de certification

Résumé du processus de certification AB (applicable à partir du 01/01/22)

Portée flexible

Portée flexible applicable à la certification Agriculture Biologique (applicable à partir du 01/01/22)

Programme de certification

Programme de certification applicable en Agriculture Biologique (2018-848)

Questionnaires de demande de devis

Questionnaire préalable de certification Agriculture Biologique producteur A.B. (version pour impression)

Questionnaire préalable de certification Agriculture Biologique aquaculture

Questionnaire préalable de certification Agriculture Biologique transformateur/préparateur-importateur-grossiste-négociant-distributeur-détaillant-exportateur-stockeur

Questionnaire préalable de certification Agriculture Biologique producteur A.B.

Chain of Custody (CoC)

Référentiel

CoC v6.0 Référentiel Chain of Custody (version française pdf)

Check-List

CoC v6.0 Cheklist d'audit (version française en excel)

Questionnaire de demande de devis

CoC Questionnaire de demande de devis Chain of Custody

Programme de certification

Programme de certification applicable à la certification Globalgap Chain of Custody