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Agriculture Biologique (2008)
Programme de certification
Programme de certification applicable en Agriculture Biologique (889-2008)
Phyto : certification des entreprises
Formulaire CERFA
Formulaire de demande d'agrément phytopharmaceutique DRAAF
Guides de lecture
Guide de lecture du référentiel certification « organisation générale » de l’entreprise
FAQ «Séparation Vente/Conseil»
Questionnaire de demande de devis
Règlementation
Décret n° 2011-1325 du 18 octobre 2011 : Agrément et certificat individuel
Arrêté du 21122021 Application
Programme de certification
Programme de certification applicable en certification phytopharmaceutique
GMP PLUS FSA
Référentiels
GMP + B4 : Transport - Affrètement et Transport Routier et Ferroviaire (schéma 2010)
GMP + B3 : Négoce Collecte Stockage et Transbordement (schéma 2010)
GMP + B2 : Production d'ingrédients d'aliments pour animaux (schéma 2010)
GMP + B1 : Production Négoce et Services (schéma 2010)
GMP + B11 : Protocole pour l'enregistrement des laboratoires GMP + (version anglaise) (schéma 2010)
TS4.2 - Laboratoires enregistrés - Registered laboratories version anglaise (schéma 2020)
Questionnaire de demande de devis
Demande de certification (schéma 2010)
Demande de certification (schéma 2020)
Programme de certification (schéma 2010)
Programme de certification applicable en certification GMP+ FSA
Informations complémentaires certification GMP+ FSA
Qualimat Transport
Questionnaire de demande de devis
Positions techniques
Recueil des positions techniques Qualimat
Certification de Conformité Produit
Programme de certification
Programme de certification applicable en Certification de Conformité Produits
Globalgap
Programme de certification
Programme de certification applicable en Globalgap
Questionnaire de demande de devis
Demande de certification Global Gap
Régles d'accès aux données Database
Règles d’accès aux données figurant dans la Database de Food Plus (Data Access Rules v4)
Notice des données privées (Foodplus Privacy Notice)
Notice des données privées (Foodplus Privacy Notice)
Label Rouge AOP/AOC IGP STG
Programme de certification
Programme de certification applicable en SIQO (hors Agriculture biologique)
ISO 9001
Questionnaire de demande de devis
ISO 22000
Questionnaire de demande de devis
NF V 01-005 01-007
Questionnaire de demande de devis
Référentiel de Certification Nutrition Animale
Questionnaires de demande de devis
Demande de certification RCNA STNO STNE Aliments composés et distribution
Demande de certification RCNA STNO STNE Prémélanges et distribution
Demande de certification RCNA STNO STNE Aliments minéraux et distribution
Référentiels
Référentiel de Certification des Fournisseurs (RCF) v 1
Référentiel de Certification Nutrition Animale (RCNA) v8
Socle Technique Nourri sans OGM (STNO) v8
Socle Technique Nutrition Equine (STNE) v3
Programme de certification
Programme de certification RCNA
Protocole de certification
Protocole de certification RCF v1.1
Protocole de certification RCNA v8
Protocole de certification STNO v8
Protocole de certification STNE v3
CSA GTP
Questionnaire de demande de devis
Demande de certification CSA GTP
2BSvs
Questionnaire de demande de devis
Certification de produits industriels et de services
Programme de Certification
Programme de Certification en Certification de Services
Chartes techniques d'élevage volailles
Programme de certification
Programme de certification applicable aux chartes techniques d'élevage volaille
Référentiels
Charte technique d'élevage Canard
Charte technique d'élevage Poulet
Charte technique d'élevage Dinde
Charte technique d'élevage Pintade
Questionnaire de demande de devis
Protocole de vérification
Protocole de vérification des chartes
Certification Environnementale des Exploitations
Questionnaire de demande de devis
Questionnaire de demande de certification individuelle
Information
Modalités de transition vers la version 2022 HVE
Informations générales
Agriculture Biologique (2022)
Règlementation européenne
Règlementation française
Délégation de tâches aux organismes de contrôle dans le domaine de l’agriculture biologique
Guides
Note de lecture relative au calcul des 170 kh/ha/an d'azote (associée au guide de lecture)
Note de lecture sur la conversion des animaux d'élevage terrestres (associée au guide de lecture)
Note de lecture sur les déchets ménagers compostés ou fermentés (associée au guide de lecture)
Note de lecture relative à la distribution (associée au guide de lecture)
Note de lecture : matériel de reproduction végétale en AB (associée au guide de lecture)
Note de lecture : conditions de réduction de la durée de conversion (associée au guide de lecture)
Note de lecture : teneurs maximales en SO2 pour les vins (associée au guide de lecture)
Note de lecture : guide d'étiquetage des denrées biologiques (associée au guide de lecture)
Liste des intrants oenologiques utilisables en Agriculture Biologique
Processus de certification
Résumé du processus de certification AB (applicable à partir du 01/01/22)
Portée flexible
Programme de certification
Questionnaires de demande de devis
Questionnaire préalable de certification Agriculture Biologique aquaculture
Questionnaire préalable de certification Agriculture Biologique producteur A.B.
Chain of Custody (CoC)
Référentiel
CoC v6.0 Référentiel Chain of Custody (version française pdf)
Check-List
CoC v6.0 Cheklist d'audit (version française en excel)
Questionnaire de demande de devis
CoC Questionnaire de demande de devis Chain of Custody
Programme de certification
Programme de certification applicable à la certification Globalgap Chain of Custody